Revue doctrinale - Santé et bioéthique

Droit français

Articles de revues

Déontologie- Professions de santé- Ethique

MORET-BAILLY, Joël. Déontologies et conflits d'intérêts, histoire d'un dessaisissement ? Revue de droit sanitaire et social, 2022, hors-série, p. 109 et s.

QUIVIGER, Pierre-Yves. La déontologie, entre éthique et droit ? Ethique et santé, 2022, n° 119, p. 10-11.

Santé et numérique

BAYLE, Aurélie. L'habeas data à l'ère de l'e-santé. Dalloz IP/IT, 2020, n° 5, p. 285 et s.

BERNELIN, Margo. Intelligence artificielle : une proposition de directive sur la responsabilité civile extracontractuelle, Dalloz actualité [en ligne], 22 novembre 2022.

BOUTEILLE-BRIGANT, Magali. Les enjeux de la e-santé au sein de la relation médicale. Dalloz IP/IT, 2019, n° 11, p. 593 et s.

CLUZEL-METAYER, Lucie. Les données de santé, ou le défi d'un partage sous haute protection. Revue de droit sanitaire et social, 2022, hors-série, p. 149 et s.

DIBIE, Dorothée. Le contentieux civil de la réparation des dommages numériques en matière de santé. Dalloz IP/IT, 2023, n° 3, p. 151 et s.

DOUVILLE, Thibault. La construction d'un espace européen des données de santé. Recueil Dalloz, 2022, n° 25, p. 1304 et s.

DUGUET, Anne-Marie. Numérique et intelligence artificielle dans la recherche médicale. Droit, Santé et Société, 2021, n° 2, p. 66-74.

ESPESSON-VERGEAT, Béatrice. L'impact du numérique dans le droit de la santé. Journal de gestion et d'économie de la santé, 2022, n° 2-3, p. 172-187.

FABRE, Céline. Intelligence artificielle en santé : mobilisation de la formation des personnels de santé. Journal de Droit et de la Santé et de l'Assurance Maladie, 2022, n° 32, p. 164-176.

PAILLER, Ludovic. StopCovid : la santé publique au prix de nos libertés ? Brèves observations sur l'application de traçage numérique. Recueil Dalloz, 2020, n° 17, p. 935.

ROBIN, Agnès. Open data et santé : quelles modalités pour la diffusion et l'exploitation des données de santé ?.

Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2021/2, vol. 32, p. 33.

Santé et environnement

SAVONITTO, Florian. Le Droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 17 juillet 2023, n° 28, 6 p.

NAVEL, Léa. Le Droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé comme principe inhérent à l'identité constitutionnelle de la France : une élucubration ?. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 17 juillet 2023, n° 28, 5 p.

BOURDON, Pierre. La gestion des crises sanitaires et des catastrophes environnementales. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 119 et s.

BRIMO, Sara. Droit à un environnement sain et santé environnementale, Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 7 et s.

CORMIER, Maxence. Les missions santé-environnement des agences régionales de santé. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 37 et s.

DEGUERGUE, Maryse. Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 135 et s.

GUINARD, Dorian. L'émergence d'un droit à un environnement sain et durable, Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 149 et s.

HUGLO, Christian ; LEPAGE, Corinne. Protection de la santé, de l'environnement, de l'agriculture et de l'alimentation : la part éminente du contentieux, Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 51 et s.

MARCANTONI, Pauline. La protection de la santé face aux pollutions. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 99 et s.

MOQUET-ANGER, Marie-Laure. Santé et environnement. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 5 et s.

PONTIER, Jean-Marie. Le traitement des déchets : une comparaison des hôpitaux, des ICPE et des installations nucléaires, Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 75 et s.

RENAUDIE, Olivier. Les plans nationaux santé-environnement : conciliation ou concurrence entre deux politiques publiques ?. Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 23 et s.

ROMAN, Diane. Santé et environnement au travail : le cas des agriculteurs, Revue de droit sanitaire et social, Dossier : Santé et environnement, hors-série 2019, p. 57 et s.

Santé et collectivités territoriales

RENAUDIE Olivier. Collectivités territoriales et compétences en santé publique : sortir de l'ambiguïté ?. Revue française d'administration publique 2020/4 (n° 176), pages 901-912.

Bioéthique et filiation

BERGOIGNAN-ESPER, Claudine ; ZELCEVIC DUHAMEL, Ana (Dossier sous la direction de). Loi de bioéthique du 2 août 2021. Quel impact sur nos vies ? Regards croisés juridique, médical, éthique. Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, n° 32, 2022, p. 8-84.

MECARY, Caroline ; CARRE, Sabine. Actualité de l'homoparentalité, Gazette du Palais hors-série 2, p. 48-52.

LEMOULAND, Jean-Jacques. La filiation de l'enfant issu d'une assistance médicale à la procréation après la loi du 2 août 2021, Lextenso, Actu-Juridique [en ligne], publié le 14 janvier 2022.

Responsabilité médicale

ARHAB-GIRARDIN, Farida. Les conditions de l'indemnisation de l'accident médical non fautif : une interprétation restrictive ?. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p.1007 et s.

BÉGUIN, Antoine. Les contours de la faute de technique médicale. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 975 et s.

BLOCH, Laurent. La responsabilité du fait des produits de santé : enjeux et perspectives. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 992 et s.

BLOCH, Laurent. Responsabilité médicale et indemnisation. Revue de droit sanitaire et social, 2022, p. 121 et s.

BORGETTO, Michel. Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 973 et s.

CLERC-RENAUD, Laurence. L'extension du domaine d'intervention de la solidarité nationale : les accidents dus au Valproate de sodium (Dépakine). Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 1016 et s.

CRISTOL, Danièle. Infections nosocomiales : entre responsabilité et solidarité. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 983 et s.

MISTRETTA, Patrick. Indemniser ou punir ? Quelle place pour la responsabilité pénale médicale depuis la loi du 4 mars 2002 ?. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 1001 et s.

MOQUET-ANGER, Marie-Laure. Droit de la santé -- Responsabilité médicale et hospitalière. Décisions d'octobre 2022 à mars 2023. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, n° 34, 28 août 2023, 6 p.

RICHARD, Yves. « Convergences et divergences des jurisprudences administratives et judiciaires en matière de responsabilité médicale ». Justice et Cassation, 2021, p. 117-133.

SAISON-DEMARS, Johanne. La responsabilité médicale. Revue générale de droit médical, n° 76, 2020, p. 317-319.

PORCHY-SIMON, Stéphanie. L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 1025 et s.

VIGNON-BARRAULT, Aline. Projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017 et indemnisation du dommage corporel. Revue de droit sanitaire et social. Dossier : Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, n° 6, 2019, p. 1033 et s.

Droit du médicament

BASEILHAC, Eric. De la transparence appliquée à l'accès au marché des médicaments. Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2022/5, n° 35, p. 67 et s.

DESMOULIN-CANSELIER, Sonia. « Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : réflexions sur l'accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d'urgence sanitaire » Les Cahiers De Tesaco, 2021, 13 p.

GUERRIAUD, Mathieu. Le vaccin, un médicament devenu l'arme absolue promise contre la COVID-19 : une réglementation adaptée ?. Médecine & droit, 2021, vol. n° 169, p. 74 et s.

HOCQUET-BERG, Sophie. Les précautions dans l'innovation en matière de médicaments et de vaccins. Archives de philosophie de droit, 2020/1, p. 341 et s.

MAHALATCHIMY, Aurélie ; DE GROVE-VALDEYRON, Nathalie. Les essais cliniques de médicaments de thérapie innovante : quel avenir pour la réglementation européenne ?. Journal international de bioéthique, 2018, vol. 29 n° 2. p. 35 et s.

PREVOST, Jean-Baptiste. Du pharmakon au médicament : pour une critique de la déraison pharmaceutique, Gazette du Palais, n° 3, 19 janvier 2021, p. 79 et s.

Droit comparé

Allemagne

FAETS, Simon. Biopolitik und Recht. Christoph Menkes Kritik rechtlicher Normativität im Spektrum biopolitischer Theorien [La biopolitique et le droit : la théorie de Christoph Menk sur la normativité juridique à l'aune des théories biopolitiques], Nomos, 2023.

GENSKE, Anna. Gesundheit und Selbstbestimmung. Voraussetzungen und Folgen der Einwilligungs(un)fähigkeit von Patienten [Santé et autodétermination. Les conditions et les conséquences de l'(in)capacité à consentir des patients], Springer, 2020.

SCHNELL, M. W. et al. Ethik und Recht [L'éthique et le droit] in M. W. Schnell et al., Basiswissen Palliativmedizin [Connaissances de base de la médecine palliative], Springer, 2023, pp 221-253.

Espagne

DE LECUONA, Itziar (coord.). Derecho y Bioética : cuestiones jurídicas y éticas de la biomedicina y la biotecnología [Droit et bioéthique : questions juridiques et éthiques de biomédecine et biotechnologie], Editorial UOC, 2019.

LOPEZ BARONI, Manuel Jesús. Bioética y tecnologías disruptivas [Bioéthique et technologies disruptives], Herder Editorial, 2021.

Italie

BORSELLINO, Patrizia. Bioetica tra « morali » e diritto [Bioéthique entre les « morales » et le droit], Raffaello Cortina Editore, 2018.

CASONATO, Carlo et al. Costituzione e Biodiritto : un approccio e una sfida [Constitution et droit du vivant : une approche et un défi], Biolaw, 2019.

Union européenne

FARTUNOVA-MICHEL, Maria ; NABLI, Béligh. Droit de l'Union européenne de la bioéthique, Bruylant, 2021.

GAUTHIER, Catherine et al. Bioéthique et droit international et européen des droits de l'homme, Editions Pédone, 2018.