Revue doctrinale - Autour du Monde

Droit comparé constitutionnel

• Chiu, Victoria. « Les cours constitutionnelles européennes et le principe de précaution » Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1055-1060.

Afrique du Sud

• Philippe, Xavier. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Afrique du Sud » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 95-114.

Allemagne

• Arnold, Rainer. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Allemagne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 115-135.

• Arnold, Rainer. « L'identité constitutionnelle allemande - Un nouveau concept jurisprudentiel » Constitutions, octobre-décembre 2017, n° 2017-4, p. 515-526.

• Berthout, Augustin. « Vers une démocratie militante des petits moyens. Retour sur la décision de non-interdiction du NPD du 17 janvier 2017 du Tribunal constitutionnel fédéral allemand » Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, mars-avril 2018, n° 2, p. 529-545.

• Bucher, Nadja ; Riehm, Thomas. « Le recours constitutionnel - vecteur de la constitutionnalisation du droit privé en Allemagne » RTDciv. : revue trimestrielle de droit civil, octobre-décembre 2017, n° 4, p. 811-822.

• Classen, Claus Dieter ; Gaillet, Aurore. « Allemagne : la lutte antiterroriste sans régime d'exception »Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 15-27.

• Daniel, Élise. « Le burkini à la cour constitutionnelle fédérale allemande ou le choix de la prévalence de la mission éducative de l'Etat : commentaire de la décision du 8 novembre 2016 de la Cour constitutionnelle fédérale allemande » Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1211-1215.

• Herzog, Martin ; Volmerange, Xavier. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Allemagne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 697-712.

Argentine

• Arlettaz, Fernando. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Argentine » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 137-162.

Belgique

• Borres, Morgane ; Bouvy, Anne-Sophie ; Debry, Jean-Thierry ; Nennen, Célia ; Nihoul, Pierre ; Solbreux, Marie. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Belgique » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 713-749.

• Lys, Matthieu ; Rasson-Roland, Anne ; Verdussen, Marc. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Belgique » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 163-199.

Brésil

• Cerqueira, Gustavo. « La conformité du droit étranger à l'ordre constitutionnel et conventionnel de l'Etat d'origine. Fondements et défis du double contrôle au Brésil » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 137-171.

• Ferraz de Campos Monaco, Gustavo. « La place de la Constitution brésilienne et des conventions liant le Brésil dans le système de contrôle du droit étranger » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 173-186.

Canada

• Saint-Laurent, Geneviève. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Canada » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 201-218.

Colombie

• Bernaud, Valérie. « Les obligations vaccinales sont-elles inconstitutionnelles ? Réflexions autour d'une sentence controversée de la Cour constitutionnelle colombienne » Revue de droit sanitaire et social, mars-avril 2018, n° 2, p. 257-270.

• Lopez Daza, German Alfonso. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Colombie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 219-232.

• Torre-Schaub, Marta. « La protection du climat et des générations futures au travers des »droits de la nature" : l'émergence d'un droit constitutionnel au « buen vivir » ." Droit de l'environnement, mai 2018, n° 267, p. 171-177.

Congo

• Luabeya, Pacifique. « L'action du juge constitutionnel congolais sous le prisme des ordres juridiques international et européen : vers un « ius constitutionale commune universalis » ?." Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 439-469.

Corée du Sud

• Soyeon, Shim. « La séparation des pouvoirs au bord du précipice : le rôle du contre-pouvoir de la Cour constitutionnelle dans la procédure de destitution du Président en Corée du Sud » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 219-243.

Égypte

• Elassar, Yousri. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Égypte » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 233-239.

Espagne

• Alberti Rovira, Enoch ; Alcaraz, Hubert ; Cambot, Pierre ; Connil, Damien ; Lecucq, Olivier ; Löhrer, Dimitri. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Espagne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 751-784.

• Carrillo, Marc. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Espagne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 241-256.

• Toudic, Beverley. « Espagne : Un impossible divorce sans consentement mutuel » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen" Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 159-162.

États-Unis

• Fassassi, Idris. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : États-Unis » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 785-807.

• Huglo, Christian ; Plaine, Chancia. « Contentieux climatique : reconnaissance du droit constitutionnel à un environnement sain et à l'adaptation au changement climatique par la Cour suprême de l'État d'Hawaï » Energie - environnement - infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, avril 2018, n° 4, p. 37-38.

• Vroom, Cynthia. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : États-Unis » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 257-292.

Grèce

• Akoumianaki, Daphné. « Contrôle de conventionnalité et droits de l'homme en temps de crise financière : échanges entre les juridictions grecques et la Cour européenne des droits de l'homme » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 3-32.

• Stribis, Ioannis. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Grèce » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 365-378.

Hongrie

• Kruzslicz, Peter, Pal. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Hongrie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 379-391.

Italie

• Arlettaz, Jordane. « La fin des Taricco. Le juge de l'Union face à la tradition romano-germanique. (CJUE, 5 décembre 2017, aff. C-42/17) » Actualité juridique. Droit administratif, 26 mars 2018, n° 11, p. 615-622.

• Baudrez, Maryse ; Bardin, Michaël ; Beckerich Davilma, Stéphanie ; Disperati, Tatiana ; Di Manno, Thierry ; Jacquelot, Fanny ; Pardini, Jean-Jacques ; Maillafet, Céline ; Schmitt, Sylvie ; Tzutzuiano, Catherine.« Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Italie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 855-890.

• Forlati, Serena. « Le juge italien face au contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité en droit étranger » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 241-262.

• Luciani, Massimo. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Italie »Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 393-402.

• Roudier, Karine. « Régimes d'exception et lutte antiterroriste en Italie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 59-71.

• Toudic, Beverley. « La réforme constitutionnelle »Renzi« mort-née, ou l'Italie irréformable » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 155-158.

Japon

• Ueno, Mamiko. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Japon » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 403-413.

Koweït

• Alfili, Mohammed. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Koweït » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 415-420.

Maroc

• Bernoussi, Nadia ; Benkeroum, Mohamed. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Maroc » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 421-440.

Mauritanie

• Ould Bouboutt, Ahmed Salem. « La Constitution mauritanienne, toujours recommencée ! Réflexions sur la révision constitutionnelle du 15 août 2017 » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 75-92.

Norvège

• Smith, Eivind. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Norvège » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 441-450.

Pologne

• Garlicki, Lech. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Pologne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 891-899.

• Granat, Miroslaw. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Pologne » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 451-462.

• Ménard, Arnaud. « Pologne : Indépendance de la justice et politisation du Tribunal constitutionnel » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen, Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 135-138.

Portugal

• Nunes, Mathias. « Le Tribunal constitutionnel portugais et l'Europe : passion et incertitudes du gardien de la souveraineté entre Strasbourg et Luxembourg » Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 411-438.

• Pereira Da Silva, Vasco. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Portugal » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 463-468.

Roumanie

• Tanasescu, Elena Simina. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Roumanie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 469-478.

• Tanasescu, Elena Simina. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Roumanie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 901-910.

Royaume Uni

• Duffy, Aurélie. « Constitution et terrorisme au Royaume-Uni » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 73-87.

• Gonot, Lucile. « Royaume-Uni : La recherche d'une légitimité perdue » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen. Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 147-154.

• Gren, Marie. La face judiciaire du « Brexit » : une confirmation de la constitutionnalisation du Royaume-Uni par les juges : de l'affaire Factortame à l'affaire Miller, réflexions sur les « constitutional statues ». Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 315-330.

• Pezet, Fabrice. « Vox populi, vox diaboli » ? : la normalisation du référendum dans les régimes de souveraineté parlementaire après la décision Miller." Revue française de droit constitutionnel, juin 2018, n° 114, p. 420-440.

Russie

• Danelciuc-Colodrovschi, Natasa. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Fédération de Russie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 293-306.

Suisse

• Hottelier, Michel. « Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice en Suisse ou l'exercice d'un contrôle concret des normes » In : Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ? : actes du colloque des 23 et 24 juin 2016. Aix-en-Provence : Droits international, comparé et européen (DICE), 2017, p. 107-128.

• Hottelier, Michel. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Suisse » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 479-500.

• Hottelier, Michel. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Suisse » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 911-935.

Tunisie

• Ben Mahfoudh, Haykel. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Tunisie » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 501-515.

Turquie

• Acar, Basak. « Turquie : La révision constitutionnelle de 2017 confrontée à l'Union européenne » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen, Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 131-142.

Union européenne

• Arlettaz, Jordane. « La fin des Taricco. Le juge de l'Union face à la tradition romano-germanique. (CJUE, 5 décembre 2017, aff. C-42/17) »Actualité juridique. Droit administratif, 26 mars 2018, n° 11, p. 615-622.

• Chiu, Victoria. « Les cours constitutionnelles européennes et le principe de précaution »Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1055-1060.

• Le Bonniec, Nina. « La Convention européenne des droits de l'Homme et les ordres constitutionnels : une crise de légitimité indépassable ? » Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 357-375.

• Leron, Nicolas. « La gouvernance constitutionnelle des juges dans l'Union européenne. L'invention d'un mode communicationnel de régulation du risque de conflit constitutionnel » Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2017, n° 1-2017, p. 61-97.

• Marti, Gaëlle. « Les valeurs communes du l'Union européenne et la question du pouvoir constituant » Revue du droit de l'Union européenne, décembre 2017, n° 4-2017, p. 606-610.