Titre VII

Autour du monde

Revue doctrinale - Autour du Monde

N° 1 - septembre 2018

Droit comparé constitutionnel

  • Chiu, Victoria. « Les cours constitutionnelles européennes et le principe de précaution. » Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1055-1060.

Afrique du Sud

  • Philippe, Xavier. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Afrique du Sud. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 95-114.

Allemagne

  • Arnold, Rainer. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Allemagne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 115-135.
  • Arnold, Rainer. « L'identité constitutionnelle allemande - Un nouveau concept jurisprudentiel. » Constitutions, octobre-décembre 2017, n° 2017-4, p. 515-526.
  • Berthout, Augustin. « Vers une démocratie militante des petits moyens. Retour sur la décision de non-interdiction du NPD du 17 janvier 2017 du Tribunal constitutionnel fédéral allemand. » Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, mars-avril 2018, n° 2, p. 529-545.
  • Bucher, Nadja ; Riehm, Thomas. « Le recours constitutionnel - vecteur de la constitutionnalisation du droit privé en Allemagne. » RTDciv. : revue trimestrielle de droit civil, octobre-décembre 2017, n° 4, p. 811-822.
  • Classen, Claus Dieter ; Gaillet, Aurore. « Allemagne : la lutte antiterroriste sans régime d'exception. »Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 15-27.
  • Daniel, Élise. « Le burkini à la cour constitutionnelle fédérale allemande ou le choix de la prévalence de la mission éducative de l'Etat : commentaire de la décision du 8 novembre 2016 de la Cour constitutionnelle fédérale allemande. » Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1211-1215.
  • Herzog, Martin ; Volmerange, Xavier. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Allemagne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 697-712.

Argentine

  • Arlettaz, Fernando. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Argentine. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 137-162.

Belgique

  • Borres, Morgane ; Bouvy, Anne-Sophie ; Debry, Jean-Thierry ; Nennen, Célia ; Nihoul, Pierre ; Solbreux, Marie. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Belgique. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 713-749.
  • Lys, Matthieu ; Rasson-Roland, Anne ; Verdussen, Marc. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Belgique. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 163-199.

Brésil

  • Cerqueira, Gustavo. « La conformité du droit étranger à l'ordre constitutionnel et conventionnel de l'Etat d'origine. Fondements et défis du double contrôle au Brésil. » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 137-171.
  • Ferraz de Campos Monaco, Gustavo. « La place de la Constitution brésilienne et des conventions liant le Brésil dans le système de contrôle du droit étranger. » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 173-186.

Canada

  • Saint-Laurent, Geneviève. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Canada. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 201-218.

Colombie

  • Bernaud, Valérie. « Les obligations vaccinales sont-elles inconstitutionnelles ? Réflexions autour d'une sentence controversée de la Cour constitutionnelle colombienne. » Revue de droit sanitaire et social, mars-avril 2018, n° 2, p. 257-270.
  • Lopez Daza, German Alfonso. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Colombie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 219-232.
  • Torre-Schaub, Marta. « La protection du climat et des générations futures au travers des »droits de la nature" : l'émergence d'un droit constitutionnel au « buen vivir » ." Droit de l'environnement, mai 2018, n° 267, p. 171-177.

Congo

  • Luabeya, Pacifique. « L'action du juge constitutionnel congolais sous le prisme des ordres juridiques international et européen : vers un « ius constitutionale commune universalis » ?. » Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 439-469.

Corée du Sud

  • Soyeon, Shim. « La séparation des pouvoirs au bord du précipice : le rôle du contre-pouvoir de la Cour constitutionnelle dans la procédure de destitution du Président en Corée du Sud. » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 219-243.

Égypte

  • Elassar, Yousri. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Égypte. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 233-239.

Espagne

  • Alberti Rovira, Enoch ; Alcaraz, Hubert ; Cambot, Pierre ; Connil, Damien ; Lecucq, Olivier ; Löhrer, Dimitri. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Espagne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 751-784.
  • Carrillo, Marc. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Espagne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 241-256.
  • Toudic, Beverley. « Espagne : Un impossible divorce sans consentement mutuel. » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen" Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 159-162.

États-Unis

  • Fassassi, Idris. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : États-Unis. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 785-807.
  • Huglo, Christian ; Plaine, Chancia. « Contentieux climatique : reconnaissance du droit constitutionnel à un environnement sain et à l'adaptation au changement climatique par la Cour suprême de l'État d'Hawaï. » Energie - environnement - infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, avril 2018, n° 4, p. 37-38.
  • Vroom, Cynthia. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : États-Unis. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 257-292.

Grèce

  • Akoumianaki, Daphné. « Contrôle de conventionnalité et droits de l'homme en temps de crise financière : échanges entre les juridictions grecques et la Cour européenne des droits de l'homme. » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 3-32.
  • Stribis, Ioannis. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Grèce. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 365-378.

Hongrie

  • Kruzslicz, Peter, Pal. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Hongrie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 379-391.

Italie

  • Arlettaz, Jordane. « La fin des Taricco. Le juge de l'Union face à la tradition romano-germanique. (CJUE, 5 décembre 2017, aff. C-42/17). » Actualité juridique. Droit administratif, 26 mars 2018, n° 11, p. 615-622.
  • Baudrez, Maryse ; Bardin, Michaël ; Beckerich Davilma, Stéphanie ; Disperati, Tatiana ; Di Manno, Thierry ; Jacquelot, Fanny ; Pardini, Jean-Jacques ; Maillafet, Céline ; Schmitt, Sylvie ; Tzutzuiano, Catherine."Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Italie." Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 855-890.
  • Forlati, Serena. « Le juge italien face au contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité en droit étranger. » In : Contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité du droit étranger : études de droit international privé (Amérique Latine - États-Unis - Europe) - Colloque du 23 septembre 2016. Paris : Société de législation comparée, 2018, p. 241-262.
  • Luciani, Massimo. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Italie. »Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 393-402.
  • Roudier, Karine. « Régimes d'exception et lutte antiterroriste en Italie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 59-71.
  • Toudic, Beverley. « La réforme constitutionnelle »Renzi" mort-née, ou l'Italie irréformable." In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 155-158.

Japon

  • Ueno, Mamiko. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Japon. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 403-413.

Koweït

  • Alfili, Mohammed. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Koweït. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 415-420.

Maroc

  • Bernoussi, Nadia ; Benkeroum, Mohamed. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Maroc. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 421-440.

Mauritanie

  • Ould Bouboutt, Ahmed Salem. « La Constitution mauritanienne, toujours recommencée ! Réflexions sur la révision constitutionnelle du 15 août 2017. » Revue française de droit constitutionnel, mars 2018, n° 113, p. 75-92.

Norvège

  • Smith, Eivind. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Norvège. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 441-450.

Pologne

  • Garlicki, Lech. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Pologne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 891-899.
  • Granat, Miroslaw. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Pologne. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 451-462.
  • Ménard, Arnaud. « Pologne : Indépendance de la justice et politisation du Tribunal constitutionnel. » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen, Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 135-138.

Portugal

  • Nunes, Mathias. « Le Tribunal constitutionnel portugais et l'Europe : passion et incertitudes du gardien de la souveraineté entre Strasbourg et Luxembourg. » Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 411-438.
  • Pereira Da Silva, Vasco. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Portugal. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 463-468.

Roumanie

  • Tanasescu, Elena Simina. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Roumanie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 469-478.
  • Tanasescu, Elena Simina. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Roumanie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 901-910.

Royaume Uni

  • Duffy, Aurélie. « Constitution et terrorisme au Royaume-Uni. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 73-87.
  • Gonot, Lucile. « Royaume-Uni : La recherche d'une légitimité perdue. » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen. Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 147-154.
  • Gren, Marie. La face judiciaire du « Brexit » : une confirmation de la constitutionnalisation du Royaume-Uni par les juges : de l'affaire Factortame à l'affaire Miller, réflexions sur les « constitutional statues ». Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 315-330.
  • Pezet, Fabrice. « Vox populi, vox diaboli » ? : la normalisation du référendum dans les régimes de souveraineté parlementaire après la décision Miller." Revue française de droit constitutionnel, juin 2018, n° 114, p. 420-440.

Russie

  • Danelciuc-Colodrovschi, Natasa. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Fédération de Russie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 293-306.

Suisse

  • Hottelier, Michel. « Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice en Suisse ou l'exercice d'un contrôle concret des normes. » In : Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ? : actes du colloque des 23 et 24 juin 2016. Aix-en-Provence : Droits international, comparé et européen (DICE), 2017, p. 107-128.
  • Hottelier, Michel. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Suisse. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 479-500.
  • Hottelier, Michel. « Chroniques annuelles de jurisprudence constitutionnelle : Suisse. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 911-935.

Tunisie

  • Ben Mahfoudh, Haykel. « Migrations internationales et justice constitutionnelle : Tunisie. » Annuaire international de justice constitutionnelle, 2016, n° XXXII-2016, p. 501-515.

Turquie

  • Acar, Basak. « Turquie : La révision constitutionnelle de 2017 confrontée à l'Union européenne. » In : Chronique de droit constitutionnel comparé européen, Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2018, n° 1-2018, p. 131-142.

Union européenne

  • Arlettaz, Jordane. « La fin des Taricco. Le juge de l'Union face à la tradition romano-germanique. (CJUE, 5 décembre 2017, aff. C-42/17). »Actualité juridique. Droit administratif, 26 mars 2018, n° 11, p. 615-622.
  • Chiu, Victoria. « Les cours constitutionnelles européennes et le principe de précaution. »Revue française de droit administratif, novembre-décembre 2017, n° 6, p. 1055-1060.
  • Le Bonniec, Nina. « La Convention européenne des droits de l'Homme et les ordres constitutionnels : une crise de légitimité indépassable ?. » Politeia, Automne 2017, n° 32, p. 357-375.
  • Leron, Nicolas. « La gouvernance constitutionnelle des juges dans l'Union européenne. L'invention d'un mode communicationnel de régulation du risque de conflit constitutionnel. » Revue du droit de l'Union européenne, janvier 2017, n° 1-2017, p. 61-97.
  • Marti, Gaëlle. « Les valeurs communes du l'Union européenne et la question du pouvoir constituant. » Revue du droit de l'Union européenne, décembre 2017, n° 4-2017, p. 606-610.

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« Revue doctrinale - Autour du Monde », Titre VII [en ligne], septembre 2018, n° N° 1. URL complète : https://webview.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/revue-doctrinale-autour-du-monde