Audience du Conseil constitutionnel à Douai et conférence du Président Fabius à l’Université d’Artois

Pour la neuvième fois, le Conseil constitutionnel a tenu le 15 novembre 2023, en se déplaçant à Douai, une audience publique de QPC hors de ses murs afin d'y examiner les questions prioritaires de constitutionnalité 1069-1070 et 1071 dans les locaux de la Cour administrative d'appel, où l'accueillait Madame Nathalie Massias, Présidente de la Cour administrative d'appel.

Puis le 24 novembre à l'Université d'Artois, accueilli par Madame Fanny Vasseur-Lambry, doyen de la Faculté, le Président Fabius a commenté les décisions des QPC examinées la semaine précédente et rendues le matin même. Un temps d'échange avec les étudiants a suivi.