Prix 2009

Le treizième jury d'attribution du prix de thèse du Conseil constitutionnel s'est réuni le lundi 26 octobre 2009.

Présidé par Monsieur le Président du Conseil constitutionnel, Jean-Louis DEBRÉ, sa composition avait été ainsi fixée :

Trois professeurs d'université :

• Madame Nicole Belloubet ;
• Monsieur Jean-Éric Gicquel ;
• Monsieur Alexandre Viala.

Deux membres du Conseil constitutionnel :

• Madame Dominique Schnapper ;
• Monsieur Guy Canivet.

Le secrétaire général du Conseil constitutionnel :

• Monsieur Marc Guillaume.

Un secrétaire de séance (sans voix délibérative) :

• Monsieur Lionel Brau.

Ce treizième jury a attribué le prix de thèse du Conseil constitutionnel 2009 à la thèse de Mathieu Disant intitulée « l'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel ».
(Thèse soutenue le 26 novembre 2008 à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille II ; dirigée par Monsieur Vincent Cattoir-Jonville)

Cet ouvrage sera en conséquence publié dans la collection « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique » des éditions LGDJ.

Une cérémonie de remise du prix de thèse a suivi la parution de l'ouvrage le mardi 23 février 2010.

Lire le discours du Président du Conseil constitutionnel et la réponse du lauréat