Prières d'insérer

Cahiers du Conseil constitutionnel n° 6 - janvier 1999

Droit constitutionnel

Louis Favoreu - Patrick Gaïa - Richard Ghevontian - Jean-Louis Mestre

André Roux - Otto Pfersmann - Guy Scoffoni

Dalloz, Paris, 1998, 912 p.

Un manuel de Droit constitutionnel d'un type nouveau pour le quarantième anniversaire de la Constitution.

Sept auteurs - tous membres du Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (CNRS UPRESA 6055) - ont uni leurs efforts, sous la direction de Louis Favoreu, pour rédiger le précis de Droit constitutionnel : Patrick Gaïa, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre, Guy Scoffoni, professeurs à l'Université d'Aix-Marseille III, Otto Pfersmann, professeur à l'Université de Paris I, André Roux, professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence.

La nouveauté du manuel tient tout d'abord à ce que les trois objets du droit constitutionnel moderne - les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales - sont étudiés alors que, jusque-là, seul le premier l'était. La nouveauté tient également à ce qu'est constamment apporté un éclairage de droit comparé. Enfin, il fait une place essentielle à la conception juridique du droit constitutionnel, c'est-à-dire au droit constitutionnel considéré comme un vrai droit, grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, toujours présente dans cet ouvrage.

Tel qu'il est conçu, ce Précis est utile non seulement aux étudiants de première année de droit dont il suit le programme mais également à ceux de licence dans la mesure où il traite pour la première fois du « droit constitutionnel des libertés » ainsi qu'aux candidats à l'examen d'entrée aux Centres de formation des avocats et plus généralement aux concours de la fonction publique. Il intéressera aussi les praticiens car, en concours avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, il leur fournit un instrument de travail de plus en plus utile.

Libertés publiques

Patrick Wachsmann

Dalloz, Paris, 1998 - 2è éd., 520 p.

Patrick Wachsmann est professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III) et directeur du Centre de recherches constitutionnelles, administratives et financières de cette Université.

Libertés publiques, droits de l'homme, libertés fondamentales : l'étude du régime juridique des libertés en France connaît plusieurs intitulés. Cette diversité reflète les transformations profondes qui ont affecté la matière depuis un quart de siècle. L'assujettissement du législateur au respect des libertés ayant valeur constitutionnelle, à partir de la décision historique du Conseil constitutionnel du 16 juillet 1971, et la ratification, en 1974, de la Convention européenne des droits de l'homme ont bouleversé un système qui reposait exclusivement sur la confiance accordée au législateur et sur l'oeuvre des juridictions administratives et judiciaires. Désormais, c'est l'ensemble de la hiérarchie des normes qui concourt à la garantie des libertés, tandis que se multiplient les instances de protection.

Après avoir rappelé les caractéristiques de l'idéologie libérale dont se réclame notre droit, le présent ouvrage décrit les principes généraux qui animent les libertés publiques, puis étudie le régime des principales d'entre elles, abordant ainsi des débats sans cesse relancés (liberté d'expression, droits des étrangers, avortement, laïcité de l'enseignement...).

Le système constitutionnel de la Belgique

Francis Delpérée, Sébastien Depré.

Bruxelles : Larcier, 1998, 342 p.

Les éditions Larcier sont diffusés en France par Litec, 141, rue de Javel, 75747 PARIS cedex 15.

Chercher à comprendre les institutions de son pays... Telle devrait être la tâche de chaque citoyen et, a fortiori, l'objectif de chaque juriste.

Le nouvel ouvrage du professeur Delpérée s'efforce d'ouvrir à cette intelligence des institutions publiques. Pour ce faire, il renverse l'ordre traditionnel de présentation. Il part de l'échelon local pour atteindre, par paliers, le sommet de la construction fédérale. Il s'attache à replacer l'ensemble des institutions au sein du système fédératif de la Belgique.

L'ouvrage a été couronné du prix Wernaers 1998 qui est délivré, sous l'égide du FNRS, pour la diffusion des connaissances et des recherches scientifiques.

Cet ouvrage est tiré à part du « Répertoire notarial », collection publiée sous la direction juridique de Georges De Laval, Myriam Renard-Declairfayt et Jean-François Taymans.