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Élections sénatoriales, 23 septembre 2001

L'hémicyle du Sénat
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Suivi du contentieux

  • Décisions rendues par le Conseil constitutionnel
  • Communiqué du 8 novembre 2001 sur les décisions rendues
  • Communication en Conseil des ministres du 26 septembre 2001 sur les résultats des élections
  • Bilan des élections sénatoriales de septembre 2001

Présentation des élections

  • Communication du conseil des ministres du 27 juin 2001 portant sur l'organisation des élections
  • Calendrier des élections
  • Résultats par départements (site du Sénat)
  • Note sur les élections
  • Le dossier spécial réalisé par le Sénat (site du Sénat) :
    • Composition et régime électoral du Sénat
    • Caractéristiques du scrutin du 23 septembre
    • Désignation des délégués des conseils municipaux

Présentation de la procédure contentieuse

  • Généralités sur le contentieux des élections sénatoriales

Observations sur les élections passées

  • Bilan des élections sénatoriales du 27 septembre 1998
  • Obervations du Conseil constitutionnel relatives aux élections sénatoriales du 27 septembre 1998
  • Obervations du Conseil constitutionnel (élection de 1995)
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