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Retour sur le colloque Les élections face aux défis du XXIe siècle

Retrouvez l’intégralité du colloque « Les élections face aux défis du XXIe siècle » qui s’est tenu le 16 octobre 2023 au Conseil constitutionnel, en vidéo.

Colloque "Les élections face aux défis du XXIe siècle"

 

Mots de bienvenue [0 : 01 : 51]
Laurent FABIUS, Président du Conseil constitutionnel Rahmat BAGJA, Président du Réseau mondial de Justice électorale Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Lille, Directeur scientifique du colloque, membre du Comité scientifique du Réseau mondial de Justice électorale
 

La campagne électorale face aux évolutions structurelles de l’espace démocratique

La désinformation : une régulation sensible mais nécessaire [0 : 32 : 10]
Présidence de Pauline TÜRK, Professeure à l’Université Nice – Côte d’Azur

Les contours de l’infox [0 : 41 : 38]
Typhaine ROBLOT, Senior Legal & Justice Advisor, IFES Paris

L’altération de la sincérité du débat démocratique et du scrutin [1 : 03 : 07]
François CHAIX, Vice-Président du Tribunal fédéral suisse

La lutte étatique contre les infox [1 : 23 : 37]
Aline OSORIO, Professeure de droit, Secrétaire Générale de la Cour Suprême du Brésil

Débat [1 : 42 : 40]

La régulation des nouvelles formes de campagne électorale [1 : 49 : 47]
Présidence de Philippe BLACHER, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon III

L’adaptation des règles de financement aux nouveaux médias [1 : 54 : 21]
Ann RAVEL, Professeur de Droit, Berkeley

L’activité sur les réseaux sociaux des candidats ayant un mandat électif en cours [2 : 07 : 44]
Régis FRAISSE, Membre honoraire du Conseil d’État, membre de la CNCCFP

Débat [2 : 28 : 04]

 

Les différents modèles de contrôle du processus électoral

Le contrôle administratif des opérations annexes au vote [2 : 41 : 28]
Présidence de Stéphane COTTIN, Chef du service de la documentation et de l’aide à l’instruction du Conseil constitutionnel

Présentation de quatre modèles : français, latino-américain, africain et asiatique
Laurent DOMINGO, Maître des requêtes au Conseil d’État, Professeur associé à l’Université de Lille (modèle français) [2 : 41 : 32]
Monica Aralí SOTO FREGOSO, Magistrat du TEPJF, Mexique (modèle latino-américain) [2 : 57 : 30]
Maria MAPANI-KAWIMBE, Membre de la Cour constitutionnelle de Zambie (modèle africain) [3 : 11 : 35]
Fritz SIREGAR, Expert électoral (modèle asiatique) [3 : 35 : 48]

Débat [3 : 35 : 48]

Le contrôle politico-judiciaire des opérations de vote [4 : 01 : 05]
Présidence de Jean-Philippe DEROSIER

Présentation de quatre modèles : français, mexicain, africain et asiatique
François SENERS, Membre du Conseil constitutionnel [4 : 06 : 27]
Rahmat BAGJA, Président de Bawaslu, Indonésie [4 : 20 : 50]
José-Luis VARGAS VALDEZ, Magistrat du TEPJF, Mexique [4 : 35 : 38]
Théodore HOLO, Ancien Président de la Cour constitutionnelle du Bénin [4 : 51 : 11]
Zondi DUMISANI HAMILTON, Juge à la Cour suprême d’Afrique du Sud [5 : 09 : 50]
Anil KUMAR SINHA, Juge à la Cour suprême du Népal [5 : 30 : 00]

Débat [5 : 41 : 29]